Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Cette politique s’applique aux sites zenit-group.fr et arko-web.fr, et au compte Zenit qui leur est commun. Le responsable du traitement est Aikoo SAS, société éditrice des marques Zenit et Arko, dont le siège est situé 433 allée de Larribere, 40380 Baigts, France.

• Contact : contact@aikoo.eu · 06 29 28 79 93
• Aucun délégué à la protection des données n’est désigné à ce jour ; les demandes relatives aux données personnelles sont traitées à l’adresse ci-dessus.

Quand Arko ouvrira, les données collectées par le site d’un client (commandes, réservations, demandes, audience) relèveront de ce client, responsable du traitement ; Aikoo SAS les traitera pour son compte, en sous-traitant, dans les conditions fixées par le contrat de service.

2. Données collectées

• Contact : nom, adresse e-mail, entreprise éventuelle et contenu de votre message lorsque vous nous écrivez.
• Compte Zenit : adresse e-mail, mot de passe conservé sous forme hachée, appareils connectés (type de navigateur, dates), adresse de secours si vous en ajoutez une, journal de sécurité (connexions et changements de réglages) et préférences d’affichage (langue, thème). Si vous choisissez « Continuer avec Google », Google nous transmet votre nom, votre adresse e-mail et l’identifiant de votre compte Google — jamais votre mot de passe. Si vous ajoutez une photo de profil, elle est visible des membres des organisations dont vous faites partie.
• Lettre d’information, si vous vous y inscrivez : adresse e-mail, langue, date et page de l’inscription, version du texte de consentement accepté, type d’appareil (navigateur et système, sans adresse IP), dates de confirmation et de désinscription.
• Abonnements, quand la souscription ouvrira : informations de facturation.
• Données techniques : adresse IP, informations de navigateur, cookies strictement nécessaires et journaux serveur.

L’adresse e-mail et le mot de passe sont nécessaires à la création d’un compte : sans eux, il ne peut pas être créé. Aucune autre donnée n’est exigée.

Ces sites ne déposent aucun cookie d’audience, pixel marketing ou traceur publicitaire. Leurs cookies servent à la connexion, à la sécurité et à retenir vos choix ; ils sont dispensés de consentement. Leur liste, leur rôle et leur durée figurent dans le panneau « Cookies », en bas de chaque page. Les choix d’affichage que vous faites dans votre espace (langue, thème) sont aussi retenus dans le stockage local de votre navigateur, sur cet appareil seulement.

3. Finalités et bases légales

• Répondre à vos demandes — mesures précontractuelles et intérêt légitime à vous répondre.
• Fournir votre compte, puis vos abonnements, et vous envoyer les e-mails qu’ils demandent (codes de vérification, avis de sécurité) — exécution du contrat.
• Vous envoyer la lettre d’information, si vous vous y êtes inscrit — votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.
• Sécuriser les sites et prévenir les abus — intérêt légitime à protéger les sites et leurs utilisateurs.
• Conserver les documents comptables — obligation légale.

Aucune décision entièrement automatisée produisant un effet juridique n’est prise à partir de ces données. Aucune donnée n’est vendue.

4. Destinataires et sous-traitants

• Les personnes habilitées d’Aikoo SAS.
• OVH SAS — hébergement des sites, des comptes et de l’infrastructure, en France.
• Backblaze, Inc. — conservation de nos copies de sauvegarde, dans sa région européenne (Pays-Bas) ; elles sont chiffrées sur nos serveurs avant l’envoi, et Backblaze ne peut pas les lire.
• Cloudflare, Inc. — acheminement et protection des deux sites : les requêtes passent par son réseau, qui voit l’adresse IP et la page demandée.
• Google — seulement si vous choisissez de vous connecter avec votre compte Google, qui traite alors vos données selon sa propre politique de confidentialité.
• Stripe — paiement et facturation des abonnements, quand la souscription est ouverte. Le formulaire de paiement de nos pages de commande et d’abonnement est celui de Stripe : vos coordonnées de paiement vont directement à Stripe, et Aikoo SAS ne reçoit ni ne conserve votre numéro de carte ni votre IBAN complets. Quand il s’affiche, Stripe dépose deux cookies de détection de la fraude, nécessaires au paiement que vous demandez (panneau « Cookies », cookies strictement nécessaires).
• Commission européenne (VIES) — quand vous indiquez le numéro de TVA intracommunautaire de votre organisation, nos serveurs l’envoient au service VIES pour en vérifier la validité, qui décide de la TVA de vos factures. Le résultat (valide ou non, et le nom et l’adresse que VIES rend) est conservé avec la fiche de l’organisation.
• Proton AG — envoi des e-mails du compte (codes de vérification, avis de sécurité) et de la confirmation d’inscription à la lettre d’information, depuis la Suisse.
• Amazon Web Services (Amazon SES) — envoi de la lettre d’information elle-même, depuis sa région européenne (Suède), quand les premiers envois commenceront.
• Suggestion d’adresse — quand vous saisissez l’adresse de votre organisation, nos serveurs (et non votre navigateur) envoient le texte tapé et le pays choisi à la Géoplateforme de l’IGN(Base Adresse Nationale) pour la France, ou à Photon(données OpenStreetMap, service de Komoot) pour les autres pays, afin de proposer des adresses. Aucun identifiant de compte n’est transmis et nous ne conservons aucune de ces saisies.

5. Transferts hors Union européenne

Les sites, les comptes et leurs données sont hébergés en France. Cloudflare, Inc., qui achemine les pages, peut traiter l’adresse IP et les requêtes aux États-Unis : il adhère au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework), que la Commission européenne reconnaît comme offrant un niveau de protection adéquat. Quand Stripe interviendra pour un paiement, certaines données pourront aussi être traitées aux États-Unis, dans le même cadre. Proton AG, qui envoie nos e-mails, les traite en Suisse, pays que la Commission européenne reconnaît également comme offrant un niveau de protection adéquat. Amazon Web Services, qui enverra la lettre d’information, la traitera dans sa région européenne, en Suède. Nos copies de sauvegarde restent dans l’Union européenne, aux Pays-Bas : Backblaze, Inc. est une société américaine, mais elle ne reçoit que des copies chiffrées, qu’elle ne peut pas lire.

6. Durées de conservation

• Demandes de contact sans suite : jusqu’à trois ans après le dernier échange.
• Données de compte : tant que le compte est ouvert. Si vous demandez sa suppression, il est fermé aussitôt et effacé 30 jours après. Vous pouvez annuler pendant ce délai par le lien reçu par e-mail.
• Compte dont l’adresse n’a jamais été confirmée : supprimé 30 jours après sa création.
• Documents comptables : dix ans, conformément à la loi.
• Journal de sécurité du compte (connexions, changements de réglages) : 180 jours.
• Lettre d’information : une inscription non confirmée est effacée au bout de 30 jours ; une inscription confirmée dure jusqu’à votre désinscription, et prend fin après trois ans sans contact de votre part. Une fois l’inscription terminée, seuls une empreinte de l’adresse, dont on ne peut pas la déduire, et l’historique de l’inscription sont gardés trois ans, pour prouver votre consentement et son retrait, puis effacés.
• Préférences d’affichage : tant que le compte existe ; celles retenues par votre navigateur, jusqu’à ce que vous les effaciez.
• Journaux techniques : la durée strictement nécessaire au diagnostic et à la prévention des abus.
• Registre des suppressions : après l’effacement, une ligne sans adresse e-mail est conservée cinq ans.
• Copies de sauvegarde : 60 jours pour les copies continues des bases, 13 mois pour les copies de chaque nuit. Une donnée effacée disparaît de ces copies quand expire la dernière qui la contient ; elles ne servent qu’à restaurer le service après un incident.
• Cookies : de cinq minutes à 400 jours selon leur rôle, détaillés dans le panneau « Cookies ».

7. Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, ainsi que du droit de retirer votre consentement et de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Pour les exercer, écrivez à contact@aikoo.eu. Une preuve d’identité pourra être demandée. Nous répondons sous un mois, sauf complexité particulière. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.

Vous pouvez vous désinscrire de la lettre d’information à tout moment, sans avoir à nous écrire : par le lien présent dans chaque e-mail, depuis la page de la lettre, ou depuis votre compte.

Vous pouvez exporter vos données et demander la suppression de votre compte depuis la rubrique Données. La demande retire aussi votre inscription à la lettre d’information. Si vous préférez, vous pouvez nous écrire àcontact@aikoo.eu depuis l’adresse du compte.

8. Sécurité

Chiffrement des échanges en transit, mots de passe conservés sous forme hachée, cookies de session protégés, protection contre les requêtes forgées, filtrage du trafic par Cloudflare, et sauvegardes chiffrées dont une copie est conservée hors de nos serveurs.

9. Modifications

Cette politique peut évoluer avec les sites, leurs prestataires ou la réglementation. La version applicable est celle publiée sur cette page, à la date indiquée en haut du document.